🏛️ Mentions Légales
1. Présentation du site
En vertu de l'article L. 111-1 du Code de la consommation et des dispositions de la loi belge sur les services de la société de l'information, il est précisé aux utilisateurs du site clas-paw.odoo.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire / Créateur : [Nom et Prénom de l'artisan], agissant sous l'enseigne Claspaws.
Statut juridique : [Ex: Entreprise individuelle / Autogérant / SRL].
Siège social : [Adresse complète en Belgique].
Numéro d'entreprise (BCE) : BE [Numéro à 10 chiffres].
E-mail de contact : [Ex: hello@claspaws.be].
Téléphone : [Optionnel : Ton numéro de téléphone].
2. Hébergement
Le site est hébergé par la plateforme Odoo S.A., dont le siège social est situé à Chaussée de Namur 40, 1367 Grand-Rosière, Belgique.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur ce site (textes, logos, photographies des créations, designs de tressage) est la propriété exclusive de Claspaws, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'auteur.
4. Responsabilité
Claspaws s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, l'éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions ou des lacunes dans la mise à jour des informations. Les accessoires vendus sont destinés à un usage normal sous la surveillance du propriétaire de l'animal. Claspaws décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation ou d'accident lié à une usure non signalée du matériel.
5. Protection des données personnelles (RGPD)
Les informations recueillies via le formulaire de commande sont nécessaires pour la gestion de vos achats et l'envoi de vos colis. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données en nous contactant par e-mail.